Informations légales

Franco-Web

Le site FRANCO-WEB.COM est édité par Franck COZZO, Micro-entrepreneur demeurant à Reims (51100).
dont le siège social est situé au :

Le responsable de la publication est M. Franck COZZO, agissant en tant que propriétaire du site Franco-web.com.

Hébergement

Online SAS
75008 PARIS
RCS PARIS B 433 115 904

La structure générale, images, graphismes, logo, bases de données et tout autre élément composant le site www.franco-web.com sont la propriété exclusive de Franck COZZO.
Les descriptions et textes des sites restent la propriété de leurs auteurs.

L’internaute reconnaît que la responsabilité de franco-web.com (Franck COZZO) ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du site web. De plus, Franck COZZO ne garantit pas que le site web www.franco-web.com sera accessible de manière continue.

En conséquence, sa responsabilité ne pourra pas en aucun cas être engagée pour cause d’indisponibilité du site web et ce, qu’elle qu’en soit la cause.

Toutes les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et ne servent qu’au bon déroulement et au traitement de votre référencement sur le site "franco-web.com".

A défaut d’informations correctes et complètes, "franco-web.com" ne sera pas en mesure de mener à bien le traitement de votre demande de référencement et/ou la facturation.

Franck COZZO (propriétaire de franco-web.com) est le seul à avoir accès à vos informations, qui ne seront jamais transmise à d’autres parties ou partenaires quelqu’ils soient.

Conformément à la loi "informatique et liberté" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Franck COZZO
par mail : webmaster@franco-web.com
avec l'adresse e-mail que vous avez utilisé lors de la création de votre compte.